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Le bonus-malus écologique sera (malheureusement) appliqué à l'informatique

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Par Antoine Robin le 16/09/2008 - indexel.net
 

Face au succès de son incitation fiscale dans le secteur automobile, le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo va étendre son principe de bonus-malus à l'ensemble des produits informatiques. L'accès à l'information va devenir un luxe...

 

Fin août, le ministre de l'Ecologie indiquait qu'il souhaitait étendre le principe du bonus-malus écologique à d'autres domaines que l'automobile. Le principe consiste à taxer les produits néfastes à l'environnement et à accorder des primes à l'achat pour les produits "verts". Mais le succès du bonus-malus dans le secteur de l'automobile représentera en 2008 un manque à gagner pour l'Etat d'environ 140 à 200 millions d'euros (plus de véhicules propres vendus que de véhicules polluants).

 

Pour équilibrer son budget, le ministre va étendre la taxe à 19 familles de produits. Outre les produits électroménagers (réfrigérateurs, lave-linge, lave-vaisselle, etc.) et les produits chimiques issus du pétrole (peintures et pneumatiques notamment), les nouvelles technologies de l'information sont dans la ligne de mire du ministère. La liste est prête mais n'a pas encore été révélée. Les télévisions, téléphones portables, ordinateurs de bureau et portables seront également concernés. En revanche, on ne sait pas encore comment les produits seront évalués. Le ministre s'appuiera-t-il sur les écolabels informatiques ? Retiendra-t-il uniquement la consommation d'énergie - Energy Star - ou un label plus global tel que EPEAT ?

 

Dans tous les cas, les taxes s'accumulent sur les ordinateurs et matériels associés. De l'éco-taxe qui vise à financer la collecte et le recyclage des déchets électroniques (DEEE) suite à la directive WEEE, à la taxe pour financer l'information publique (en remplacement de la redevance), en passant par la taxe pour copie privée, l'accès à l'information va finir par devenir un luxe !

 

 
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