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Informatique verte : la réglementation va se durcir

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Par Thierry Lévy-Abégnoli le 23/01/2008 - indexel.net
 
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Appliquées depuis 2006, les directives DEEE et ROHS, qui réglementent le recyclage des produits et l'usage de substances dangereuses, évolueront en 2008.

 

Les directives DEEE (Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques) sont appelées à évoluer au cours du deuxième semestre 2008. Depuis 2006, elles répartissent la responsabilité du recyclage des déchets informatiques. Pour les équipements acquis avant le 13 août 2005, c'est l'entreprise qui doit la prendre en charge, quitte à sous-traiter cette tâche auprès d'un constructeur ou d'un prestataire comme SCC ou ATF. "Hors enlèvement, il faut compter 5 à 10 euros pour détruire un écran cathodique, 3 à 5 euros pour une unité centrale et 12 euros pour une imprimante laser", signale Emmanuel Juglair, directeur général d'ATF. Les équipements vendus après cette date seront pour leur part traités par les constructeurs, qui devront même assurer la collecte. L'évolution immédiate des DEEE devrait concerner l'harmonisation des transpositions locales.

Les taux de recyclage seront relevés

"Dans certains pays, dont la France ne fait d'ailleurs pas partie, les constructeurs ont l'obligation de répondre aux demandes des entreprises souhaitant faire retraiter un équipement lorsqu'elles en achètent un autre de même nature", donne en exemple Catherine Martial (photo), responsable environnement en charge des DEEE chez HP France. Une évolution quantitative est également à l'ordre du jour. "Les taux de recyclage imposés seront probablement relevés", estime Catherine Martial. Ils sont actuellement de 65 % pour les matériaux et de 75 % si l'on inclut la valorisation énergétique. Pour sa part, la directive européenne ROHS (Reduction of Hazardous Substances) a été transposée en droit français en même temps que la DEEE. Elle interdit ou réglemente sévèrement l'usage de certaines substances dangereuses comme le mercure, le cadmium ou d'autres matières aux noms plus barbares, notamment utilisées dans les circuits imprimés et les puces. Comme la DEEE, ROHS devrait évoluer, avec en particulier des seuils de tolérance abaissés.

En 2010, la directive EuP ira bien plus loin

Mais à moyen terme, c'est la directive EuP (European Energy using Product) qui devrait prendre le relais. En effet, malgré son nom apparemment réducteur, elle ne se contentera pas de spécifier des exigences en matière de consommation électrique. "Contrairement à ce que semblent supposer la plupart les industriels, la directive EuP concernera l'ensemble du cycle de vie des produits. Même si cela est encore en discussion, elle pourrait aller jusqu'à recouvrir les directives DEEE et RHOS", affirme en effet Stéphane Le Pochat (photo), ingénieur au département éco-conception de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Le processus a démarré en 2006 par la définition d'un cadre général, puis s'est poursuivi en 2007 par le lancement d'études visant à mesurer, type de produit par type de produit, l'impact que pourrait avoir sur l'environnement la mise en oeuvre de nouvelles technologies, notamment dans le domaine de la consommation d'énergie. Achevée en octobre 2007, ces études concernent, dans la catégorie "informatique", les PC, les écrans et les imprimantes, mais pas encore les serveurs. Courant 2008, des règles devraient être définies pour la consommation électrique.

Une responsabilité croissante pour les constructeurs

"Dans leurs principes, elles seront très voisines des spécifications de l'éco-label EnergyStar mais leurs objectifs chiffrés seront différents car elles seront décalées dans le temps", note Pierre Sicsic (photo), responsable environnement chez HP France. Ainsi, la dernière version d'EnergyStar spécifie une consommation de 2 Watts pour une unité centrale hors tension. Cette valeur pourrait tomber à 1 watt en 2010 pour l'EuP et à 0,5 watt en 2013. Concernant les autres objectifs, encore flous, EuP pourrait imposer des normes en matière d'empreinte carbone des processus de fabrication des produits, voire de leur transport.

Cette réglementation qui portera une responsabilité croissante sur les constructeurs, incite de plus en plus ces derniers à concevoir leurs produits pour faciliter le recyclage. Il s'agit certes de limiter les substances dangereuses mais surtout de les extraire aisément, ainsi que toutes les autres matières. Cela passe notamment par un démontage simplifié et une réduction du nombre de plastiques différents.

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